Mairie de Chênex -- 85 route de la Boutique 74520 -- 04 50 04 30 53 - mairie@chenex.fr

Registre des délibérations

D2022-01 Ouverture de crédit d'investissement
D2022-02 Convention ATMB rétablissement d'ouvrage d'art
D2022-03 Transfert de l'exercice de la compétence IRVE
D2022-04 Groupement de commande restauration scolaire ANNULE
D2022-05 Achat parcelle ZAE Teractem
D2022-06 Servitude de passage du Vert Pré
D2022-07 Emploi non permanent du service technique
D2022-08 Emploi non permanent du service technique
D2022-09 Acquisition du local DUTOIT par DIA
D2022-10 Vote du CA
D2022-11 Vote du CG
D2022-12 Affectation du résultat
D2022-13 Vote du BP
D2022-14 Groupement de commande périscolaire
D2022-15 Modification du règlement périscolaire
D2022-16 Vote des Taxes locales ANNULE
D2022-17 Modification des tarifs périscolaire
D2022-18 Cession du terrain parcelle ZI38
D2022-19 Tarif de la location des tables et bancs annule et remplace
D2022-20 Vote des taxes locales annule et remplace 

D2022-21 Subventions aux associations
D2022-22 Modalités de publication des actes
D2022-23 Décision modificative N°1 du BP 
D2022-24 Attribution du marché restauration scolaire
D2022-24 Attribution du marché restauration scolaire

D2022-25 Tarifs et règlement de la salle des fêtes

D2022-26 Modification du règlement périscolaire
D2022-27 Renouvellement convention police pluricommunale
D2022-28 Adoption nomenclature M57
D2022-29 Subventions 2022
D2022-30 Création emplois non permanents périscolaire

D2022-31 Modification du tableau des emplois à temps non complet

D2022-32 Convention Syane programme éclairage public

D2022-33 Instauration procédure préalable pour les clôtures

D2022-34 Adoption Nomenclature M57 Annule et remplace

D2022-35 Création d'un emploi permanent

 

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