Mairie de Chênex -- 85 route de la Boutique 74520 -- 04 50 04 30 53 - mairie@chenex.fr

Registre des délibérations

2024 

D2024-01 - Pénalité périscolaire

D2024-02 - Périmètre d'étude d'un projet d'aménagement global

D2024-04 Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

D2024--05 Appel à manifestation d'intérêt en vue de l'occupation du domaine public pour l'installation d'équipements photovoltaïques

D2024-10 Vote des taux de taxes

D2024-17 Services périscolaires

D2024-19 Modification des montants de référence de l'IFSE

D2024-22 Subventions 2024

D2024-27 Transfert de l'actif et du passif de l'association foncière

D2024-28 Avenant promesse de vente dans le cadre du projet fermette

 

 D2024-32 Servitude Fermette

D2024-33 Décisions à prendre Fermette3 Décisions à prendre Fermette

 

2023 

D2023-01 Rétrocession voirie lotissement Bataillard

D2023-01 CCAS CA 2022

D2022-02 Rétrocession voirie lotissement Eplaces

D2023-02 CCAS CG 2022

D2023-03 Appel à manifestation d'intérêt photovoltaïques BTC

D2023-03 CCAS Affectation résultat 2022

D2023-04 Convention CDG adhésion médecine préventive

D2023-04 CCAS BP 2023

D2023-25 Convention SPA renouvellement

D2023-05 CCAS participation téléalarme

D2023-06 Accord principe vidéoprotection

D2023-07 Recrutement agent technique temporaire

D2023-08 Renouvellement contrat CAUE

D2023-09 Compte administratif BP

D2023-10 compte de gestion BP

D2023-11 Affectation résultat

D2023-12 Vote du BP 2023

D2023-13 Avis PLH3

D2023-14 Création poste agent maîtrise

D2023-15 Modification tableau des emplois

D2023-16 Subventions

D2023-17 Vote des taxes

D2023-18 Convention police Vulbens

D2023-19 Attribution marché vidéoprotection

D2023-20 Vote des taxes habitation

D2023-21 Fongibilité M57

D2023-22 Cession terrain parcelle ZI38 complément

D2023-23 Classement voirie ZAE des Ellieudes

D2023-24 Modification de la taxe d'aménagement

D2023-25 Modifications des tarifs périscolaires

D2023-26 Référent déontologie

D2023-06 CCAS Téléalarme

D2023-27 Création poste jeune technique

D2023-28 Modification tableau des emplois

D2023-29 Convention PM Vulbens

D2023-30 Création poste jeune technique

D2023-31 Convention Félin des Cimes

 D2023-32 Mise à disposition ViaRhôna

D2023-33 Convention voirie financement Département Boutique

D2023-34 Plan intercommunal d'attribution des logements locatifs sociaux

D2023-35 Convention bilatérale de réservation pour gestion logements sociaux avec bailleurs

D2023-36 Exonération pénalités retard marché salle des fêtes mairie

 

2022

D2022-01 Ouverture de crédit d'investissement

D2022-01 CCAS CA 2021

D2022-02 Convention ATMB rétablissement d'ouvrage d'art

D2022-02 CCAS CG 2021

D2022-03 Transfert de l'exercice de la compétence IRVE

D2022-03 CCAS Affectation du résultat

D2022-04 Groupement de commande restauration scolaire ANNULE

D2022-04 CCAS BP2022
D2022-05 Achat parcelle ZAE Teractem

D2022-05 CCAS Convention Viry

D2022-06 Servitude de passage du Vert Pré

D2022-06 M57

D2022-07 Emploi non permanent du service technique

D2022-08 Emploi non permanent du service technique
D2022-09 Acquisition du local DUTOIT par DIA
D2022-10 Vote du CA
D2022-11 Vote du CG
D2022-12 Affectation du résultat
D2022-13 Vote du BP
D2022-14 Groupement de commande périscolaire
D2022-15 Modification du règlement périscolaire
D2022-16 Vote des Taxes locales ANNULE
D2022-17 Modification des tarifs périscolaire
D2022-18 Cession du terrain parcelle ZI38
D2022-19 Tarif de la location des tables et bancs annule et remplace
D2022-20 Vote des taxes locales annule et remplace 

D2022-21 Subventions aux associations
D2022-22 Modalités de publication des actes
D2022-23 Décision modificative N°1 du BP 

D2022-24 Attribution du marché restauration scolaire
D2022-24 Attribution du marché restauration scolaire

D2022-25 Tarifs et règlement de la salle des fêtes

D2022-26 Modification du règlement périscolaire

D2022-27 Renouvellement convention police pluricommunale
D2022-28 Adoption nomenclature M57
D2022-29 Subventions 2022
D2022-30 Création emplois non permanents périscolaire

D2022-31 Modification du tableau des emplois à temps non complet

D2022-32 Convention Syane programme éclairage public

D2022-33 Instauration procédure préalable pour les clôtures

D2022-34 Adoption Nomenclature M57 Annule et remplace

D2022-35 Création d'un emploi permanent

D2022-37 Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU)

D2022-38 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023

D2022-39 Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG 74

D2022-40 Convention entre le Préfet et la Commune pour la télétransmission des actes au représentant de l'état 2023

D2022-41 Partage de la taxe d'aménagement sur les zones d'activités économiques au profit de la CCG

D2022-42 Convention Enedis pour la ZAE des Ellieudes

D2022-43 Ouverture crédits d'investissements

D2022-44 Décision modificative budget principal

D2022-45 Budget général 2022 - décision modificative n°2

D2022-46 Création d'un emploi permanent Adjoint technique 2ème classe

D2022-47 Modification du tableau des emplois à temps complet et non complet

 

 

 

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