Arrêtés permanents Imprimer E-mail CIRCULATION ANIMAUX DOMESTIQUES Horaires ouverture du cimetière A2021_93-Règlementation circulation Dépose rapide A2020_82-Instauration STOP Chemin du MontInstauration STOP Chemin du Mont Limites agglo Chênex chef-lieu modificatif A2016_67 - Reglementation plaine de jeux 2013-44 - Lutte contre les bruits de voisinage 2013-66 - Instaurant un stop impasse des mésanges A2013-69- Instaurant un cedez-le-passage chemin des moulins A2011_45 - Interdiction stationnement vert pré Interdiction véhicule moteur ch pedestre A2011_29- Mise en place du STOP Impasse de Coignay A2011_30- Mise en place du STOP Impasse du Vignolet A2012-17 - Stationnement Chemin de Mappaz A2014_27- Stationnement sur une partie de la Route de la Boutique A2020_50-Mise en place du STOP Chemin de Crully A2016_35- Classement Zone 30 Route de la Mésalière A2016_51 - Stationnement handicapés dans la Commune A2022-115 Autorisation ouverture au public salle polyvalente / mairie 2022-137 Arrêté permanent 2023 intervention CCG A2022-139 Arrêté permanent Stationnement interdit zone des Ellieudes et son périmètre A2022-153 Réglementation stationnement Route du Biolay A2023-11 Arrêté permanent PORCHERON A2023-29 Réglementation stationnement interdit Route de la Boutique et du Biollay A2023-71 Limitation de tonnage chemin des Moulins A2023-73 Arrêté municipal cadre de mise en demeure à portée individuelle A2023-90 Limitation vitesse 30km/h Rte de la Boutique A2023-91 Arrêté permanent de circulation CCG A2024-28 Arrêté permanent règlementation ciculation Route du Biollay A2024-113 Instauration de la zone bleue Précédent Suivant