1/ Je réunis les pièces justificatives  

2/ Je prends  Rendez-vous vous pouvez télécharger ici la liste)

 Les demandes de passeports et carte d’identité ce font uniquement sur rendez-vous.

 

VALLEIRY

SAINT JULIEN EN GENEVOIS

CRUSEILLES

CONTACT

Prendre rendez-vous en ligne :

www.rendezvousonline.fr

04 50 35 14 14

04 50 66 76 40

 ou 04 50 32 10 33

JOURS DE

RENDEZ-VOUS POUR

DEMANDE ET RETRAIT

Lundi : de 13h30 à 18h00

Mercredi : de 8h30 à 12h00

Vendredi : de 13h30 à 17h00

Lundi /Mercredi / Jeudi  / Vendredi :

de 9h à 11h30 et de 14h à 16h30

Mardi : de 9h à 11h30

Lundi-mercredi-vendredi :

de 8h30 à 11h30 et de 14h à 16h30
Jeudi : de 8h30 à 11h30 et de 14h à 15h

 

3/ Effectuer une pré-demande en ligne sur wwww.ants.gouv.fr 

  1. Je crée mon compte
  2. Je remplis le document de pré-demande
  3. J’imprime le récapitulatif et je le présente lors de mon RDV

Ou

Je remplis  le formulaire CERFA papier disponible en Mairie.

4/ Je me rends sur la commune de demande du titre sécurisé

Le demandeur se rend en personne à son rendez-vous.

Je dépose mon  dossier complet et procède à la prise des empreintes digitales.

Pour un mineur, sa présence et celle de son responsable légal sont obligatoires.

Les documents originaux et les copies de ceux-ci sont obligatoires. 

 

5/ Je retire mon titre sur la commune où j’ai fais la demande  

Le demandeur est prévenu par SMS de l'arrivée de son titre en Mairie

Les délais de fabrication varient entre 2 et 4 semaines.

 

LISTE DES PIECES A FOURNIR

  • 2 photos d’identité selon nouvelles normes préfectorales (3,5 X 4,5 cm) (tête nue, de face, non scannée...) de moins de 6 mois.
  • 1 justificatif de domicile de moins de trois mois ORIGINAL + COPIE (EDF, GDF, Téléphone fixe ou portable, eau).

Si vous êtes hébergés, fournir:

  • une attestation sur l’honneur établie par la personne qui vous héberge qui précise depuis quand vous êtes hébergé
  • une photocopie de la carte nationale d’identité de cette personne
  • 1 copie intégrale de votre acte de naissance ou un extrait d’acte de naissance avec filiation complète de moins de 3 mois (à demander à la mairie du lieu de naissance ou pour les personnes nées à l’Etranger au Service Central de l’Etat Civil – 44941 NANTES CEDEX 9). Si la Mairie de votre lieu de naissance a adhéré à la plateforme de dématérialisation COMEDEC vous n’avez pas besoin de ce document : vérifier sur internet grâce au lien suivant : https://ants.gouv.fr/Les-solutions/COMEDEC/Villes-adherentes-a-la-dematerialisation
  • Votre ancienne carte d’identité + PHOTOCOPIE (recto + verso)

OU

En cas de perte : 1 timbre fiscal à 25 euros, qui peut être acheté par internet :

https://timbres.impots.gouv.fr ou chez votre buraliste ou à la Trésorerie Générale.

OU

En cas de vol :

  • déclaration de Vol (délivrée par les services de police ou de gendarmerie)
  • 1 timbre fiscal à 25 euros qui peut être acheté par internet https://timbres.impots.gouv.fr ou chez votre buraliste ou à la Trésorerie Générale. 

Pour les enfants mineurs :

  • présence obligatoire de la personne ayant l’autorité parentale
  • Document à apporter :
  • la carte d’identité du parent présent
  • Une copie de tout dispositif de jugement relatif à l’autorité parentale, la garde alternée (divorce ou autre)